Mentions légales
EN VIGUEUR AU 22 JUIN 2026
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Article 1 – Éditeur
Le site et la plateforme KYOVALT sont édités par RESOCOM, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 100 000 €, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 424 930 055, dont le siège social est situé 15 rue Traversière, 75012 Paris, France.
SIRET : 42493005500126.
Contact : support@kyovalt.com.
Article 2 – Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Marie AZEVEDO, en sa qualité de présidente de RESOCOM.
Article 3 – Hébergeur
Le site est hébergé par OVH SAS, société dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Téléphone : +33 9 72 10 10 07.
Article 4 – Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site et de la plateforme KYOVALT (structure, textes, logos, marques, graphismes, code source, fonctionnalités) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de RESOCOM ou de ses licenciants. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite de RESOCOM, est interdite.
Article 5 – Protection des données personnelles
Les traitements de données à caractère personnel mis en œuvre dans le cadre du site et de la plateforme sont décrits dans la Politique de confidentialité et la page Conformité RGPD. Toute demande relative à vos données peut être adressée au Délégué à la protection des données (DPO) à l’adresse rgpd@resocom.com.
Article 6 – Responsabilité
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